Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par la société Trésors du Passé, dont le siège social est situé à 4 Lessenan 2160 Plourac'h,France Métropolitaine, auto-entreprise immatriculée au RCS de Brest, sous le numéro 53006220700010 . ci-après dénommée « tresors-du-passe.fr » et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet « tresors-du-passe.fr» dénommée ci-après « le Client ».1. Objet du contrat
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de fixer les dispositions contractuelles entre le site tresors-du-passe.fr et le Client et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand tresors-du-passe.fr, que le Client soit professionnel ou consommateur. L’acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente.
2. Caractéristiques des articles proposés à la vente
Les articles proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site de tresors-du-passe.fr. Ces articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Chaque article est accompagné d'un descriptif établi par tresors-du-passe.fr. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec l’article , notamment en ce qui concerne les couleurs.
Le client qui passe commande en l’absence éventuelle d’une information sur un produit est réputé l’accepter dans l’état réel où il lui sera livré.
Le client ne saurait se prévaloir d’une modification légère pour demander le remboursement ou l’échange d’un produit.
3. Zone géographique
La vente en ligne des articles présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident dans les pays indiqués dans la rubrique « livraison », dont le lien se trouve en page d’accueil du site marchand du vendeur www.tresors-du-passe.fr
4. Tarifs
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix exprimés en euros. La société se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client. Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de commandes, de transport et d’expédition.
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix exprimés en euros. La société se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client. Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de commandes, de transport et d’expédition.
5. Commandes
Le client passe commande sur le site Internet « www.tresors-du-passe.fr ». Pour acheter un ou plusieurs articles, il doit obligatoirement suivre le processus de commande suivant :
-Choix des articles et ajout au panier
-Validation du contenu du panier
-Identification sur le site Internet ou inscription sur la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées
-Choix du mode de livraison
-Choix du mode de paiement et acceptation des CGV
-Validation du paiement
Le client recevra un e-mail de confirmation de commande.
Le client pourra à tout moment visualiser lors du processus de commande le détail de sa commande ainsi que son prix total et corriger d’éventuelles erreurs, avant de la confirmer pour exprimer son acceptation.
La société Trésors du Passé se réserve la propriété des articles jusqu’au règlement complet de la commande, c'est-à-dire à l’encaissement du prix de la commande par la société.
tresors-du-passe.fr se réserve également le droit d’annuler ou de refuser toute commande qui émanerait d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande précédente. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des articles disponibles à la vente.
tresors-du-passe.fr s’engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet seulement dans la limite des stocks disponibles.